Mentions légales
Éditeur et propriétaire de l'application
L'application (le logiciel de réservation, son code, son architecture et ses fonctionnalités) est conçue, éditée et détenue par LE NAOMI, entrepreneur individuel (micro-entreprise), représentée par Raphaël Nogara.
SIRET : 993 316 801 00014.
LE NAOMI est seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur la solution logicielle et en conserve l'entière maîtrise.
Exploitant du service
Le service accessible à cette adresse est exploité par GLOBE PADEL, association déclarée (loi 1901), qui l'utilise sous licence pour proposer ses cours à ses adhérents sous la marque « South Academy ».
Adresse : 157 allée du Domaine du Lac, 83480 Puget-sur-Argens
Email : contact@south-academy.fr — Téléphone : 06 62 28 03 47
SIRET : 990 505 026 00015
Directeur de la publication
Camille Couffignal, pour l'exploitant du service.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Propriété intellectuelle du logiciel
L'application, son code source, sa structure, ses interfaces, son design et l'ensemble de ses composants techniques constituent une œuvre protégée dont LE NAOMI est le seul propriétaire. L'exploitant du service en bénéficie au titre d'un droit d'usage (licence) non exclusif et non transférable, limité à sa propre activité : cette mise à disposition n'emporte aucun transfert de propriété.
LE NAOMI conserve le droit d'exploiter, de faire évoluer, de concéder et de commercialiser cette solution logicielle auprès de tout tiers, sans que l'exploitant du service ne puisse s'y opposer ni revendiquer un quelconque droit sur le logiciel. Toute reproduction, adaptation ou réutilisation du logiciel sans l'autorisation écrite de LE NAOMI est interdite.
Les contenus propres à l'exploitant (sa marque « South Academy », ses textes, ses visuels et les données de ses adhérents) demeurent quant à eux la propriété de l'exploitant.
Objet du service
Cette application permet la réservation de cours de padel auprès de l'exploitant et de ses coachs. Les paiements se règlent directement auprès de l'exploitant, en espèces ou par virement ; aucun paiement n'est encaissé en ligne.
Données personnelles
Le traitement des données est décrit sur la page Confidentialité.